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[NC] PPN | Panel Police Nationale v1_final

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Panel Police Nationale (PPN) est soumis à des droit d’auteur et à une license.

Développeur: NeyCruzz (neycruzz.fr)
Détenteur:

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LICENSE DESCRIPTION
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Ce script PHP est protégé par les lois sur le droit d'auteur et les traités internationaux. Tous droits réservés.

1. Licence d'utilisation

L'achat ou le téléchargement de ce script vous accorde une licence non exclusive et non transférable pour l'utiliser sur un seul site web ou projet.

2. Restrictions

Vous n'êtes pas autorisé à :

* Revendre, louer, prêter ou distribuer ce script, en tout ou en partie, à des tiers.
* Modifier, décompiler, désassembler ou tenter de reproduire le code source de ce script.
* Publier ou distribuer ce script sur des sites web, des dépôts de code ou d'autres plateformes en ligne, sauf si vous avez obtenu une autorisation écrite expresse du créateur.
* Supprimer, masquer ou modifier les mentions de droit d'auteur, les marques de commerce ou les autres avis de propriété figurant dans ce script.
* Modifier dans les fichier le copyright dans les sections <head>

3. Droit d'auteur

Le créateur conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur ce script, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, les droits moraux et les droits sur les marques de commerce.

4. Responsabilité

Ce script est fourni "tel quel", sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Le créateur ne sera en aucun cas responsable des dommages directs, indirects, consécutifs ou accessoires résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser ce script.

5. Résiliation

Cette licence sera résiliée automatiquement si vous violez l'une de ces restrictions. En cas de résiliation, vous devez cesser immédiatement d'utiliser ce script et supprimer toutes les copies en votre possession. Si cela ne vient pas à être fait, le créateur a autorisation de publier le script gratuitement ou payant sur différentes plateforme

6. Droit applicable

Cette licence sera régie et interprétée conformément aux lois françaises.

7. Modifications

Le créateur se réserve tout droit d’annuler tout support et de rompre le contrat soumis si des modifications sans autorisations préalables.

8. Support

Le créateur offre un support 6 mois, celui-ci peut être renouvelé gratuitement 6 mois de plus (total 1 an). Au-delà, le renouvellement du support sera payant pour le travail fourni supplémentaire.

En utilisant et achetant ce script, vous acceptez ces termes et conditions.


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